MENTIONS LÉGALES / CGV

Produits

 

Les produits proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site LaGnôlerie.fr

 

Ces produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

 

Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit proposé, notamment en ce qui concerne les couleurs.
 


Expédition & Livraison

Les délais de livraison sont :
- 15 jours ouvrés maximum (France)
- 20 jours ouvrés maximum (Europe / International)


Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de La Gnôlerie.

En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.

 

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé.



Paiement

 

Le prix est exigible à la commande.

Les paiements seront effectués par carte bancaire ou via paypal. Ils seront réalisés par le biais du système sécurisé STRIPE qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.

 

Rétractation

 

Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.


Responsabilité

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

 



Objet

 

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par La Gnôlerie  immatriculée au registre du commerce et des sociétés d’Annecy sous le numéro 815 073 523 00012 et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet de La Gnôlerie.

 

L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.

 

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par La Gnôlerie.

 

La Gnôlerie  se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment.
Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Tarifs

 

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services.

 

La Gnôlerie se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

 

Les prix indiqués comprennent les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison.

Commandes

 

L’acheteur, qui souhaite acheter un produit doit obligatoirement :

 

– indiquer toutes les coordonnées demandées;

– valider sa commande après l’avoir vérifiée;

– effectuer le paiement dans les conditions prévues;

– confirmer sa commande et son règlement.

 

La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.

 

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.

 

La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

 

Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.





Garantie

 

Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.

 

En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera.

 

Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par e-mail dans la rubrique "contact" du site www.lagnolerie.fr dans un délai de trente jours de la livraison.
 

 

Archivage

 

La Gnôlerie archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.

Les registres informatisés de La Gnôlerie seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

 

Propriété intellectuelle

 

Tous les éléments du site www.lagnolerie.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de La Gnôlerie.

Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

 

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de La Gnôlerie.



 

Litiges

 

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.

En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents d’Annecy, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

La Gnôlerie® Company

230, Route de Vulbens

74520 Chevrier

FRANCE

 

PMNT® Company
230, Route de Vulbens
74520 Chevrier / FRANCE

+33-9-66-82-24-70

boirelagnole[a]gmail.com
 

Auto-entrepreneur
SIRET : 815073523 00012
Editor : Red Barn Agency

 

Marque / Brand​
Boire la Gnôle sur le Télésiège®
La Goutte®
La Gnôlerie®
Marque déposée à l'INPI.
Trademark at the French National Institute of Intellectual Property (INPI).
 
Hébergement / Hosting

 

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Telephone : +1 415-639-9034

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